La Défense métamorphose sa dalle
Publié le :
20/05/2021
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Source : demainlaville.comLa Défense est en pleine transition. Aménagé pour devenir un morceau de ville à part entière, la crise sanitaire vient ébranler son fonctionnement... Lire la suite
Historique
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Loi d’orientation des mobilités : une réforme en trompe-l’œil pour les zones rurales
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Les enjeux de mobilité durable dans les zones peu denses ont été jusqu’à aujo...Source : theconversation.com -
Zéro artificialisation nette : les pistes de financement pour les collectivités
Publié le : 27/05/2021 27 mai mai 05 2021Droit public / Droit de l'urbanisme
L'un des principaux moteurs de l'artificialisation des sols est bien économiq...Source : www.lemoniteur.fr -
Licenciement lié au port d’un signe religieux : mode d’emploi pour échapper à la discrimination
Publié le : 25/05/2021 25 mai mai 05 2021Droit du travail - Salariés
A défaut d’une clause de neutralité dans le règlement intérieur interdisant l...Source : actu.dalloz-etudiant.fr -
PSE : loyauté et effectivité de l’obligation d’information-consultation des IRP
Publié le : 25/05/2021 25 mai mai 05 2021Droit du travail - Employeurs
Lorsque le comité d’entreprise d’une entreprise en redressement ou liquidatio...Source : www.dalloz-actualite.fr -
Obligation pour les acheteurs publics d’acquérir des produits circulaires : un décret qui ne brille ni par son ambition ni par sa clarté
Publié le : 20/05/2021 20 mai mai 05 2021Droit public / Droit de la commande publique
Faire de la commande publique un outil au service de l’économie circulaire ?...Source : courtiers-achats.fr -
La Défense métamorphose sa dalle
Publié le : 20/05/2021 20 mai mai 05 2021Droit public / Droit de l'urbanisme
La Défense est en pleine transition. Aménagé pour devenir un morceau de ville...Source : demainlaville.com
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Du nouveau en matière d’indemnités journalières de sécurité sociale
Publié le : 19/05/2021 19 mai mai 05 2021
Pour le calcul de l’indemnité journalière de sécurité sociale (IJSS), il est...Source : www.efl.fr -
Laisser un salarié au même coefficient durant 22 ans peut faire supposer une discrimination
Publié le : 18/05/2021 18 mai mai 05 2021Droit du travail - Salariés
Le salarié ayant stagné au même coefficient sur la période comprise entre le...Source : www.legisocial.fr -
Accident du travail - maladie professionnelle : 5 ans pour contester l’opposabilité d’une décision de prise en charge
Publié le : 18/05/2021 18 mai mai 05 2021Droit du travail - Employeurs
Revenant sur sa jurisprudence, la Cour de cassation décide que l’action de l’...Source : www.efl.fr -
La Direction des Affaires juridiques de Bercy présente son activité commande publique 2020
Publié le : 13/05/2021 13 mai mai 05 2021Droit public / Droit de la commande publique
La Direction des Affaires juridiques du ministère de l’Économie consacre une...Source : www.weka.fr